lundi 27 juin 2011

Conseil Municipal du 6 juin 2011

L’ordre du jour du conseil municipal du 6 juin comportait 14 points.

Quatre d’entre eux portaient sur la revalorisation des tarifs communaux des concessions du cimetière et des locations de salles et bennes, l’augmentation a été fixée à 2%. Les autres consacrés à divers sujets, ont donné lieu à des interventions des élus de Colombelles Energie Nouvelle, développées ci-après.
Epandage des boues de la station d’épuration de Mondeville
La communauté d’agglomération de Caen La mer a déposé une demande d’autorisation relative à l’épandage des boues, qui donne lieu à une enquête administrative prescrite par le préfet. Le projet élargit le périmètre d’épandage afin de réduire le taux de concentration sur un même territoire. Il s’agit de fertilisants susceptibles d’être répandus sur 8700 hectares et 191 communes. Colombelles est concerné pour 196 hectares.

M. Margueret donne des précisions supplémentaires concernant les risques liés à ces épandages, notamment les résidus nitratés se retrouvant dans les nappes phréatiques, ainsi que la pollution des sols par des métaux lourds en cas de traitement défaillant des boues par la station d’épuration de Caen La Mer. Ce projet permet une « dilution » de ces risques, mais il est noté qu’en 2007, lors de la précédente présentation de ce projet, 34 communes sur 109 avaient émis un avis négatif. Une pétition contre ce projet, émise par une association de protection de la nature, circule sur Internet.

Désignation d’un représentant de la commune au conseil d’administration du « Foyer Normand »
M Michel PILLET est élu avec 23 voix, Vincent CIVITA a obtenu 3 voix
Le maire précise que le siège de Madame Oudin, est désormais attribué à la commune de Fleury-sur-Orne, qui rachètera des parts de la société à la commune de Colombelles.


« Colombelles Energie Nouvelle » est intervenu sur la forme de deux conventions avec des associations et entreprises, jugées imprécises :

• la convention avec Eau Vive au sujet de la coopération décentralisée est susceptible de faire l’objet de recours administratifs.

• la convention avec Webhelp exprime trop modestement le besoin de réciprocité avec, notamment, la pérennisation du soutien de la course à pied « La Normandiale ».

A la demande du groupe, des courriers seront établis afin d’apporter les précisions attendues.